1. Éditeur du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

Nom de l’entreprise : MNMS GROUP
SIRET : 90344973400016
Adresse du siège social : 6 Avenue Defrance – 94230 CACHAN 
Email de contact : support@mnms-enr.com
Téléphone : 01 47 02 21 67

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le dirigeant de MNMS Group.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

O2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

4. Activité du site

Le site a pour objet de présenter des services dans le domaine de la rénovation énergétique, à destination des :

• particuliers
• professionnels
• industriels
• collectivités

et de permettre la prise de contact via un formulaire de demande. 

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations collectées via les formulaires sont utilisées uniquement pour :

• répondre aux demandes des utilisateurs
• établir des devis
• assurer la relation commerciale

Pour plus d’informations, consulter la Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin de :

• assurer son bon fonctionnement
• mesurer l’audience
• améliorer l’expérience utilisateur

L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet.

8. Responsabilité

Le site s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions
• de l’indisponibilité du site
• de l’utilisation des informations fournies
  
  

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter :

support@mnms-enr.com